Olivier Moittie


De: Olivier MOITTIE
Objet:
à cesser ses fonctions
COUR D'APPEL DE POITIERS
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal judiciaire de La Rochelle
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="La Rochelle"
JORFTEXT000047134472(source JORF)
admission
15 Février 202315/02/2023
De: Olivier MOITTIE
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
pour un nouveau mandat
Cour d'appel de Poitiers
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000038689672(source JORF)
nomination
27 Juin 201927/06/2019
De: Olivier MOITTIE
juge de proximité à La Rochelle
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Poitiers
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Poitiers"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Olivier MOITTIE
commissaire général de la marine nationale à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000026695282(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Olivier MOITTIE
Objet:
membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
V. −
OFFICIER SUPÉRIEUR DE LA MARINE NATIONALE
NOMMÉ
SUR PROPOSITION DU MINISTRE DE LA DÉFENSE
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
DEVT0826578A(source BODD)
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Moittié (Olivier, Jacques, Georges)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 3 décembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-03"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000018038510(source JORF)
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Moittié (Olivier, Jacques, Georges, Michel)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé sous-directeur « compétences » à la direction du personnel militaire de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2007-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000647034(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Moittié (Olivier, Jacques, Georges, Michel)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé sous-directeur « compétences » à la direction du personnel militaire de la marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine le
1er juillet 2010
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000647034(source JORF)
admission
19 Juin 200719/06/2007
De: Olivier Moittié
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint « administration-réglementation » au sous-chef d'état-major « soutiens et finances »
dans la limite des attributions du sous-chef
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000458877(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200628/10/2006
De: Olivier Moittié
Commissaire en chef de la marine
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction administration-finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000818185(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200611/06/2006
De: Olivier Moittié
Commissaire en chef de la marine
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction administration-finances
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000239488(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Moittié (Olivier, Jacques, Georges)
commissaire en chef de 1re classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Moittié (Olivier, Jacques, Georges, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
JORFTEXT000000196691(source JORF)
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Moittié (Olivier, Jacques, Georges, Michel)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.